Règlement intérieur

En vigueur pour l’année 2025-2026

Préambule

Ce règlement a pour but de garantir un cadre sécurisant, respectueux et stimulant pour toutes les personnes participant aux cours et événements organisés par l’association.

Nos cours et événements sont guidés par les valeurs suivantes : la diversité, l’égalité entre toutes et tous, l’inclusion et le vivre-ensemble. En ce sens, l’association s’engage à prévenir et lutter contre toute forme de violence et harcèlement sexiste et sexuel, et plus largement contre toute forme de discrimination.

Aussi, dans chacune de ces activités et dans les lieux qu’elles utilisent, l’association s’engage à respecter l’environnement, à promouvoir l’accès pour toutes et tous à un environnement sain. Toute personne participant aux activités organisées par l’association s’engage à respecter la nature et le lieu sur lequel il se trouve, notamment les règles en matière de réduction et de tri et déchets.

Chaque personne est accueillie dans sa singularité, sans jugement. Chacun·e est invité·e à exprimer ses besoins et ses limites.

L’espace de cours est un espace de sécurité physique et émotionnelle : chacun·e est libre de participer à son rythme, selon son corps et son énergie, sans pression de la part des autres élèves et des enseignant·es.

1. Siège social de l’association

Le siège social de l’association Le Groove des Gabians se situe à La Maison des associations de la Ville de Marseille. L’adresse postale pour nous écrire est la suivante : 

Le groove des Gabians
sis La Maison des associations
Boite au lettre n° 371
93 La Canebière
13001 Marseille

2. Modalités d’inscription

L’association Le groove des Gabians est ouverte à toute personne majeure.

Les cours de danse et musique se déroulent de septembre à fin mai. Le mois de septembre est une période d’essai où il est possible d’essayer différentes disciplines avant de s’inscrire.

La période d’inscription est clôturée aux vacances de la Toussaint. Au-delà, des demandes d’inscriptions peuvent être traitées au cas par cas sur avis de l’enseignant·e et selon la capacité d’accueil des cours.

L’association ne propose pas de cours à la carte ; l’inscription est effective pour l’année entière (septembre-mai). L’arrêt, l’absence ou la non-assiduité aux cours ne peut faire l’objet d’un remboursement. Seuls des cas exceptionnels, et sur accord du CA, peuvent faire l’objet d’un remboursement au prorata, à partir de la date d’événement : problème de santé attestée par un certificat médical et sur une longue période, déménagement pour raison professionnelle, notamment.

L’association tient à proposer une tarification solidaire qui ne dépend pas du statut de l’adhérent·e mais de son niveau de vie. Elle est basée sur le quotient familial. Le détail des tarifs est communiqué sur notre site internet lorsque s’ouvre la période annuelle d’inscription. La tarification peut être révisée d’une année sur l’autre. Passé un certain seuil, le tarif normal s’applique. Les personnes n’ayant pas de quotient familial mais rencontrant de sérieuses difficultés financières peuvent toutefois nous contacter pour en discuter. Un tarif réduit peut être appliqué, dans des cas exceptionnels, avec l’accord du Conseil d’administration.

3. Adhésion et participation à la vie associative

L’adhésion à l’association est obligatoire pour participer aux cours et implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement. 

Le montant de l’adhésion dépend du degré d’implication dans la vie associative : 

Pour les “adhérent·es élèves” (membres actifs et actives), l’adhésion coûte 10 €. Elle donne droit de vote en assemblée générale, et l’éligibilité aux différentes fonctions du Conseil d’administration. 

Pour les adhérent·es “occasionnel·les”, l’adhésion est à prix libre à partir d’1 €. Cette adhésion ne permet pas de voter lors des assemblées générales de l’association ni d’être éligible. Elle peut être demandée pour accéder à certaines activités ou événements.

4. Organisation et déroulement des cours

Les cours annuels de danse et musique auront lieu au : 

Maloca Belle de mai
47 Rue Fortuné Jourdan
13003 Marseille

Le planning annuel des cours est précisé lors de l’inscription. Il n’y a pas cours durant les vacances scolaires.

Pour le bon déroulement des cours, chacun·e s’engage à respecter :

  • Les horaires : en cas de retard ou d’absence, merci de prévenir dès que possible.
  • Le lieu : afin de garantir le respect du lieu, l’association demande à ce que chacun et chacune fasse cours en chaussettes ou avec des chaussures de rechange, c’est-à-dire propres, non utilisées en extérieur.
  • Soi-même et les autres : L’association tient à ce que chacun·e puisse trouver dans ses cours un espace pour se sentir bien avec soi-même et avec les autres. Le respect, la bienveillance, l’écoute active et la parole non-violente ne relèvent pas seulement de la gentillesse, mais des règles implicites du vivre-ensemble et nous avons à cœur de travailler avec ces règles-ci.

Aucune tenue vestimentaire particulière n’est demandé, si ce n’est d’être confortable dans ses vêtements.

5. Modification ou annulation des cours

L’association se réserve le droit de modifier le planning des cours (changement d’enseignant·es, d’horaire, etc.) ou d’annuler un ou plusieurs cours en fonction des circonstances (indisponibilité de l’ enseignant·es, nombre d’élèves insuffisant, etc.) si aucune autre solution n’est possible.

En cas d’annulation définitive d’un cours, ou si la modification proposée ne convient pas à l’élève, un remboursement au prorata sera effectué. 

En cas d’annulation définitive d’un cours, ou si la modification proposée ne convient pas à l’élève, un remboursement au prorata sera effectué selon les modalités suivantes :

  • Pour la formule Tranquille : Le remboursement se fera au prorata des cours restants.
  • Pour la formule Cadence : Le remboursement correspondra au prorata de la différence entre le tarif 1 discipline et 2 disciplines.
  • Pour la formule Groove + : Le remboursement correspondra au prorata du prix du cours supplémentaire.

Exemple pour la formule Cadence :
Un·e élève inscrit·e à deux disciplines (Blues et Percussions) paie 390 €.
Si l’un des deux cours est annulé après 5 séances sur 30, le remboursement sera :
(25/30)×165=137.50€

6. Responsabilité individuelle

L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’effets personnels.
Les participant·es sont responsables de leur comportement et de leur engagement dans le cadre du cours.

Toute personne adhérente élève de l’association s’engage, de par son inscription, à être en capacité physique et mentale d’assister au cours. 

Elle s’engage par ailleurs à être couverte par son assurance, et à pouvoir fournir, si nécessaire, une attestation de responsabilité civile.

7. Droit à l’image

Des photos ou vidéos peuvent être prises à des fins de communication. Chaque participant·e peut refuser ce droit à l’image en le signalant par écrit lors de son inscription.

8. RGPD

Les informations recueillies lors de l’adhésion et de l’inscription au cours sont enregistrées dans un fichier informatisé par l’association pour permettre son bon fonctionnement. La base légale du traitement est l’intérêt légitime.

Les données collectées ne seront pas communiquées, sauf accord express des personnes concernées.

Les données sont conservées jusqu’à ce que la personne demande leur suppression.
Les personnes peuvent accéder aux données les concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer leur droit à la limitation du traitement des données. Elles peuvent retirer à tout moment leur consentement au traitement de leurs données.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement des données dans ce dispositif, les personnes peuvent contacter l’association à l’adresse suivante :
legroovedesgabians@gmail.com.

Si les personnes estiment, après avoir contacté l’association, que leurs droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, elles peuvent adresser une réclamation à la CNIL.

9. Sanctions

En cas de non-respect du règlement, l’association se réserve le droit d’exclure un·e participant·e, sans remboursement.

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